Gérer les effets de commerce (traites, LCR, billets à ordre)
Ici, vous gérez traites, LCR et billets à ordre, côté clients et côté fournisseurs.
Comment faire
- Ouvrez Tiers, onglet Effets de commerce.
- Cliquez sur « Nouvel effet » : tiers, factures ouvertes, échéance.
- Cliquez sur « Remettre à l'encaissement » ou « Remettre à l'escompte ».
- Cliquez sur « Préparer le bordereau », puis comptabilisez-le en bas de sa page.
- Suivez l'échéance : encaissement, dénouement ou impayé.
En savoir plus
La page Effets de commerce tient le portefeuille des lettres de change, LCR et billets à ordre : côté clients (effets à recevoir) et côté fournisseurs (effets à payer). Chaque étape passe son écriture selon le plan comptable OHADA (SYSCOHADA révisé), avec le lettrage des pièces réglées.
Créer un effet
Onglet « Effets à recevoir » (ou « Effets à payer »), bouton « Nouvel effet ». Choisissez le client : la liste ne montre que les tiers qui ont des pièces ouvertes. Cochez les factures couvertes ; le montant proposé est le reste dû, modifiable pour un effet partiel. Renseignez la nature (lettre de change, LCR, billet à ordre), la date de création, l'échéance, le tiré, la banque de domiciliation et le compte domicilié, puis « Créer et comptabiliser l'effet ». Écriture au journal des opérations diverses : débit 412 Clients, effets à recevoir, crédit du compte client (côté fournisseur : débit du compte fournisseur, crédit 402 Fournisseurs, effets à payer). Les factures entièrement couvertes sont lettrées.
Remettre à l'encaissement
Dans le portefeuille, cochez les effets, puis « Remettre à l'encaissement » : choisissez la banque et la date, puis « Préparer le bordereau ». Le bordereau s'ouvre en brouillon ; en bas de sa page, « Comptabiliser le bordereau » passe débit 512 Effets à l'encaissement, crédit 412. À l'échéance, sur la page de l'effet, opération « Encaissé à l'échéance » : débit banque (net des frais), débit 631 frais bancaires, crédit 512.
Remettre à l'escompte
Même démarche avec « Remettre à l'escompte », en saisissant les intérêts d'escompte et les commissions du décompte de la banque (seuls des effets non échus s'escomptent). L'écriture suit le commentaire du compte 56 du plan comptable OHADA : débit 415 Clients, effets escomptés non échus, crédit 412 ; débit banque pour le net, débit 675 Escomptes des effets de commerce pour les agios, crédit 565 Escompte de crédits ordinaires pour le nominal. Tant que l'effet n'est pas échu, l'engagement envers la banque reste au bilan. Après l'échéance, cochez les effets escomptés échus et « Dénouer les escomptés échus » : débit 565, crédit 415.
Impayés
Sur la page de l'effet, opération « Enregistrer un impayé » : la créance revient au compte du client, à l'échéance de l'effet, avec les frais de la banque au débit du 631 ou refacturés au client (« Refacturer les frais au client »). Effet remis à l'encaissement : débit client, crédit 512. Effet escompté : la banque reprend le nominal (débit client, crédit banque) et l'engagement est soldé (débit 565, crédit 415). Le client retrouve une pièce ouverte dans l'échéancier.
Effets à payer
Onglet « Effets à payer », « Nouvel effet » depuis les factures ouvertes d'un fournisseur. À l'échéance, opération « Payer à l'échéance » : débit 402, crédit banque. « Annuler l'effet » remet la dette au compte du fournisseur.
Double validation et bordereau PDF
Sous le seuil d'approbation du livre, le bordereau est comptabilisé par son préparateur. Au-dessus, « Soumettre à validation » : un administrateur du livre qui ne l'a ni préparé, ni soumis, ni modifié le valide (« Valider et comptabiliser ») ou le refuse (« Refuser », avec un commentaire), en bas de la page du bordereau. Au-dessus du même seuil, l'encaissement, l'impayé par la banque et le paiement d'un effet sont faits par un administrateur du livre autre que la personne qui a enregistré l'effet. « Bordereau PDF » édite le bordereau de remise en français ou en anglais.
Effet échu dans un bordereau d'escompte
Un effet échu ne s'escompte plus. En enregistrant le bordereau, la recommandation propose de le remettre à l'encaissement (les agios sont retirés : ils ne concernent que l'escompte) ou de retirer les effets échus, qui restent en portefeuille. Si le seuil d'approbation est atteint au moment de « Comptabiliser » (seuil abaissé entre-temps), le bordereau part en validation au lieu d'être refusé : une autre personne le comptabilise.
Comptes et points à valider
412, 402, 512, 415, 565, 675 et 631 par défaut, modifiables dans Paramètres du livre > Paramètres comptables > Effets de commerce ; un compte absent du plan est créé au premier usage. Les effets sont tenus dans la devise du livre. Faites valider par votre expert-comptable les comptes et le traitement des agios (675, TVA éventuelle sur commissions).
Questions fréquentes
Non. Il se remet à l'encaissement ou s'encaisse directement.
Non. Chaque effet se traite ensuite (encaissement, dénouement, impayé). Un bordereau en brouillon ou en attente de validation s'annule.